[go: up one dir, main page]

FR3161187A1 - Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie. - Google Patents

Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.

Info

Publication number
FR3161187A1
FR3161187A1 FR2403813A FR2403813A FR3161187A1 FR 3161187 A1 FR3161187 A1 FR 3161187A1 FR 2403813 A FR2403813 A FR 2403813A FR 2403813 A FR2403813 A FR 2403813A FR 3161187 A1 FR3161187 A1 FR 3161187A1
Authority
FR
France
Prior art keywords
contour
bearing surface
designed
pilot
vehicle body
Prior art date
Legal status (The legal status is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the status listed.)
Pending
Application number
FR2403813A
Other languages
English (en)
Inventor
Stephane Berth
Marc Guilbaut
Eric Musement
Current Assignee (The listed assignees may be inaccurate. Google has not performed a legal analysis and makes no representation or warranty as to the accuracy of the list.)
Stellantis Auto SAS
Original Assignee
Stellantis Auto SAS
Priority date (The priority date is an assumption and is not a legal conclusion. Google has not performed a legal analysis and makes no representation as to the accuracy of the date listed.)
Filing date
Publication date
Application filed by Stellantis Auto SAS filed Critical Stellantis Auto SAS
Priority to FR2403813A priority Critical patent/FR3161187A1/fr
Priority to PCT/FR2025/000030 priority patent/WO2025215307A1/fr
Publication of FR3161187A1 publication Critical patent/FR3161187A1/fr
Pending legal-status Critical Current

Links

Classifications

    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B60VEHICLES IN GENERAL
    • B60KARRANGEMENT OR MOUNTING OF PROPULSION UNITS OR OF TRANSMISSIONS IN VEHICLES; ARRANGEMENT OR MOUNTING OF PLURAL DIVERSE PRIME-MOVERS IN VEHICLES; AUXILIARY DRIVES FOR VEHICLES; INSTRUMENTATION OR DASHBOARDS FOR VEHICLES; ARRANGEMENTS IN CONNECTION WITH COOLING, AIR INTAKE, GAS EXHAUST OR FUEL SUPPLY OF PROPULSION UNITS IN VEHICLES
    • B60K1/00Arrangement or mounting of electrical propulsion units
    • B60K1/04Arrangement or mounting of electrical propulsion units of the electric storage means for propulsion
    • BPERFORMING OPERATIONS; TRANSPORTING
    • B60VEHICLES IN GENERAL
    • B60KARRANGEMENT OR MOUNTING OF PROPULSION UNITS OR OF TRANSMISSIONS IN VEHICLES; ARRANGEMENT OR MOUNTING OF PLURAL DIVERSE PRIME-MOVERS IN VEHICLES; AUXILIARY DRIVES FOR VEHICLES; INSTRUMENTATION OR DASHBOARDS FOR VEHICLES; ARRANGEMENTS IN CONNECTION WITH COOLING, AIR INTAKE, GAS EXHAUST OR FUEL SUPPLY OF PROPULSION UNITS IN VEHICLES
    • B60K1/00Arrangement or mounting of electrical propulsion units
    • B60K1/04Arrangement or mounting of electrical propulsion units of the electric storage means for propulsion
    • B60K2001/0405Arrangement or mounting of electrical propulsion units of the electric storage means for propulsion characterised by their position
    • B60K2001/0438Arrangement under the floor

Landscapes

  • Engineering & Computer Science (AREA)
  • Chemical & Material Sciences (AREA)
  • Combustion & Propulsion (AREA)
  • Transportation (AREA)
  • Mechanical Engineering (AREA)
  • Arrangement Or Mounting Of Propulsion Units For Vehicles (AREA)

Abstract

L’invention concerne une caisse (1) de véhicule automobile électrique ou hybride présentant un plancher (3) conçu pour former un couvercle d’un caisson de batterie, le plancher (3) présentant une surface d’appui (7) formant une bande continue conçue pour recevoir l’appui d’un contour d’un bac de batterie afin de former le caisson, la surface d’appui (7) s’étendant le long d’un pourtour périphérique (8) conçu pour contenir le contour, la surface d’appui (7) présentant au moins un orifice de pilotage (9) conçu pour permettre l’introduction d’un pion de pilotage pour piloter l’approche du contour sur la surface d’appui (7) présentant au moins un cordon (11) d’étanchéité, conçu pour être écrasé par le contour et former une barrière étanche, chaque cordon (11) délimitant chacun une zone (12) de la surface d’appui (7) s’étendant autour d’un orifice de pilotage (9) et entre l’orifice de pilotage (9) et le pourtour périphérique (8). (Figure 2)

Description

Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.
Le domaine technique concerne les caisses de véhicules automobiles à motorisation électrique ou hybride, les assemblages comprenant une telle caisse et un bac de batterie fixé sur la caisse, les véhicules automobiles présentant un tel assemblage et enfin les procédés d’obtention d’un tel assemblage.
Les véhicules à motorisations électriques connaissent un intérêt croissant de la part des clients, tandis que leurs autonomies sont sans cesse améliorées par les constructeurs d’automobiles. Pour ce faire, les acteurs industriels impliqués ont beaucoup investi dans le développement de nouvelles technologies pour proposer des batteries toujours plus performantes, c’est-à-dire des batteries offrant des vitesses de charges accrues, des capacités en constante augmentation et des densités énergétiques élevées.
En parallèle de l’amélioration des technologies, les constructeurs d’automobiles mettent également l’accent sur les coûts de fabrication afin de proposer à leurs clients des véhicules avec des prix maitrisés.
Dans ce contexte, certains véhicules électriques comportent un caisson enfermant une batterie de traction disposé sous le plancher d’habitacle. Pour cela le plancher reçoit un bac fixé sur son contour, de manière à former entre le plancher et ce bac un caisson fermé recevant la batterie. Le plancher forme un couvercle pour le caisson. Un joint d’étanchéité est disposé entre le contour du bac et le plancher pour étanchéifier le caisson protégeant la batterie.
Habituellement, le caisson de batterie couvre toute la largeur du plancher de l’habitacle du véhicule, entre les deux longerons latéraux, afin de bénéficier du plus grand volume possible pour y loger le plus grand nombre possible d’éléments électrochimiques afin de favoriser l’autonomie du véhicule. Ainsi, il est connu de fixer les côtés latéraux du bac, directement sous une face plane longitudinale inférieure des longerons de manière à obtenir une fixation de ces côtés sur des parties rigides de la caisse. Les longerons de la caisse étant reliés à leurs extrémités par des traverses, le bac est également fixé sur ses traverses. Afin d’aligner correctement le bac avec les longerons et les traverses, des trous de centrage sont généralement réalisés dans les longerons afin de permettre l’introduction de pion de centrage qui guident l’approche du bac de batterie. Cependant, ces trous de centrage créent des défauts d’étanchéité, malgré la présence du joint d’étanchéité puisqu’ils permettent la pénétration et la circulation d’eau entre le plancher et le bac.
Ainsi, il existe un besoin d’une solution permettant de garantir l’étanchéité du caisson de batterie.
La présente invention a pour objet de pallier les problèmes exposés précédemment. Dans ce contexte technique, un but de la présente invention est de fournir un procédé permettant d’obtenir une caisse de véhicule pouvant accueillir un bac de batterie pour former un caisson étanche.
A cet effet, la présente invention se rapporte à une caisse de véhicule automobile électrique ou hybride présentant un plancher conçu pour former un couvercle d’un caisson de batterie, le plancher présentant une surface d’appui formant une bande continue conçue pour recevoir l’appui d’un contour d’un bac de batterie de traction afin de former le caisson conçu pour enfermer une batterie de traction, la surface d’appui s’étendant le long d’un pourtour périphérique conçu pour contenir le contour, la surface d’appui présentant au moins un orifice de pilotage chacun conçu pour permettre l’introduction d’un pion de pilotage afin de piloter l’approche du contour sur la surface d’appui, la surface d’appui présentant au moins un cordon d’étanchéité, conçu pour être écrasé par le contour et former une barrière étanche, chaque cordon délimitant chacun une zone de la surface d’appui s’étendant autour d’un orifice de pilotage et entre l’orifice de pilotage et le pourtour périphérique.
L’invention concerne également un assemblage comprenant une caisse de véhicule selon l’invention et un bac de batterie de traction présentant un contour fixé en appui sur la surface d’appui en écrasant chaque cordon d’étanchéité, le plancher et le bac formant un caisson conçu pour accueillir une batterie de traction, le contour s’étendant le long du pourtour périphérique.
L’invention concerne encore un véhicule automobile présentant un assemblage selon l’invention.
L’invention concerne enfin un procédé d’obtention d’un assemblage selon l’invention et comprenant une première étape consistant à déposer au moins un cordon d’étanchéité sur une surface d’appui pour former une caisse de véhicule selon l’invention, le procédé comprenant une deuxième étape consistant à disposer un bac de batterie de traction, présentant une pluralité d’orifices pour pilote ménagé sur un contour, sur un support présentant une pluralité de pions de pilotage faisant saillie du support, chaque pion de pilotage étant introduit dans chaque orifice pour pilote et faisant saillie du contour, le procédé comprenant une troisième étape, mise en œuvre après les première et deuxième étapes, consistant à amener chaque pion de pilotage dans un orifice de pilotage et le contour du bac en appui sur la surface d’appui en écrasant chaque cordon d’étanchéité.
Ainsi, la mise en œuvre du procédé selon l’invention permet d’obtenir une caisse de véhicule et un assemblage selon l’invention dont le caisson de batterie est étanche, grâce à chaque cordon d’étanchéité. En effet, le cordon d’étanchéité, déposé sur la surface d’appui, forme une barrière étanche empêchant la circulation d’eau entre le plancher et le bac rencontrée habituellement. Ainsi, la caisse selon l’invention permet de résoudre les problèmes d’étanchéité rencontrés habituellement.
Selon un mode de réalisation de chaque zone s’étend jusqu’au pourtour périphérique.
Selon une possibilité de la caisse, la surface d’appui s’étend au droit de longerons de la caisse, chaque orifice de pilotage étant ménagé dans un longeron.
Dans un mode de réalisation, chaque orifice de pilotage présente une forme rectangulaire.
Avantageusement, la surface d’appui présente une pluralité d’orifices de vissage.
Selon une possibilité de l’assemblage, un matériau d’étanchéification est pulvérisé sur le long du pourtour périphérique.
Dans un mode de mise en œuvre, le procédé comprend une quatrième étape, mise en œuvre après la troisième étape, consistant à pulvériser un matériau d’étanchéification le long du pourtour périphérique.
L’invention sera mieux comprise à la lecture de la description détaillée qui va suivre, donnée uniquement à titre d’exemple non limitatif et faite en se référant aux dessins annexés sur lesquels :
FIG. 1laFIG. 1représente une vue de dessous d’une caisse de véhicule selon l’invention lors de la mise en œuvre d’un procédé selon l’invention ;
FIG. 2laFIG. 2représente une vue de détails de la surface d’appui de la caisse de laFIG. 1avant la formation d’un assemblage selon l’invention ;
Dans ces figures, les mêmes références sont utilisées pour désigner les mêmes éléments.
Une caisse 1 de véhicule automobile électrique ou hybride selon l’invention, illustrée sur les figures, est conçue pour former un assemblage 2 selon l’invention, illustré sur laFIG. 1. La caisse 1 présente un plancher 3 conçu pour former un couvercle 4 d’un caisson 5 de batterie, formé avec un bac 6 de batterie de traction, illustré partiellement sur laFIG. 1. Le caisson 5 enferme une batterie de traction, non illustrée. A cet effet, le plancher 3 présente une surface d’appui 7 formant une bande continue conçue pour recevoir l’appui d’un contour du bac 6 de batterie afin de former le caisson 5. La surface d’appui 7 s’étend le long d’un pourtour périphérique 8, illustré sur laFIG. 2par une ligne pointillée, conçu pour contenir le contour du bac 6. La surface d’appui 7 et le contour présentent des formes complémentaires. En l’occurrence, le contour et la surface d’appui 7 sont sensiblement planes.
La surface d’appui 7 présente au moins un orifice de pilotage 9, chacun conçu pour permettre l’introduction d’un pion de pilotage 10, illustré sur laFIG. 1, afin de piloter l’approche du contour sur la surface d’appui 7. Comme illustré, chaque orifice de pilotage 9 présente, par exemple, une forme rectangulaire.
Comme illustré sur laFIG. 2, la surface d’appui 7 présente au moins un cordon 11 d’étanchéité conçu pour être écrasé par le contour et former une barrière étanche lors de la mise en œuvre du procédé selon l’invention. La barrière étanche permet ainsi de bloquer la circulation d’eau entre le bac 6 et le plancher 3 habituellement rencontrée autour des trous de ccentrage. Comme illustré sur laFIG. 2, chaque cordon 11 délimite chacun une zone 12 de la surface d’appui 7 s’étendant autour d’un orifice de pilotage 9 et entre l’orifice de pilotage 9 et le pourtour périphérique 8. Dans l’exemple illustré sur laFIG. 2, chaque zone 12 s’étend jusqu’au pourtour périphérique 8. La surface d’appui 7 s’étend au droit de longerons 13 de la caisse 1, chaque orifice de pilotage 9 étant ménagé dans un longeron 13.
Outre les orifices de pilotage 9, la surface d’appui 7 présente une pluralité d’orifices de vissage 14 permettant le vissage du bac 6 sur la caisse 1. L’étanchéité autour des orifices de vissage 14 entre le plancher 3 et le bac 6 est assuré lors du vissage.
Ainsi, dans l’assemblage 2 selon l’invention, le bac 6 de batterie est fixé avec son contour en appui sur la surface d’appui 7, le contour s’étendant le long du pourtour périphérique 8, et en écrasant chaque cordon 11. Le plancher 3 et le bac 6 forment alors le caisson 5, étanche à l’eau, conçu pour accueillir une batterie. Afin d’assurer l’étanchéité du caisson 5 de l’assemblage 2, un matériau d’étanchéification 15 est pulvérisé sur le long du pourtour périphérique 8. Ainsi, chaque cordon 11 est mis en place sur la surface d’appui 7 avant une opération de ferrage tandis que le matériau d’étanchéification 15 est mis en place ultérieurement. Avantageusement, le matériau d’étanchéification 15 ferme chaque zone 12 pour la rendre étanche à l’eau.
L’assemblage 2 est obtenu par la mise en œuvre d’un procédé selon l’invention. Un tel procédé comprend une première étape consistant à déposer chaque cordon 11 d’étanchéité sur la surface d’appui 7 pour former une caisse 1 selon l’invention. Une deuxième étape du procédé consiste à disposer le bac 6 de batterie sur un support 16 présentant une pluralité de pions de pilotage 10 faisant saillie du support 16. Chaque pion de pilotage 10 est introduit dans un orifice pour pilote (non illustré sur les figures) ménagé sur le contour, et fait saillie du contour. Le procédé comprend une troisième étape, mise en œuvre après les première et deuxième étapes, consistant à amener chaque pion de pilotage 10 dans un orifice de pilotage 9 et le contour du bac en appui sur la surface d’appui 7 en écrasant chaque cordon 11 d’étanchéité. Enfin, une quatrième étape, mise en œuvre après la troisième étape, consiste avantageusement à pulvériser le matériau d’étanchéification 15 le long du pourtour périphérique 8. Évidemment, entre les troisième et quatrième étapes, le bac 6 est fixé par vissage au plancher 3.
Ainsi, la mise en œuvre du procédé selon l’invention permet d’obtenir la caisse 1 de véhicule et l’assemblage 2 dont le caisson 5 est étanche, grâce à chaque cordon 12 d’étanchéité.
L’invention ne se limite pas au mode de réalisation de la caisse de véhicule décrit ci-avant, seulement à titre d’exemple, mais d’autres modes de réalisation peuvent être conçus par l’homme de métier sans sortir du cadre et de la portée de la présente invention.

Claims (10)

  1. Caisse (1) de véhicule automobile électrique ou hybride présentant un plancher (3) conçu pour former un couvercle (4) d’un caisson (5) de batterie, le plancher (3) présentant une surface d’appui (7) formant une bande continue conçue pour recevoir l’appui d’un contour d’un bac (6) de batterie de traction afin de former le caisson (5) conçu pour enfermer une batterie de traction, la surface d’appui (7) s’étendant le long d’un pourtour périphérique (8) conçu pour contenir le contour, la surface d’appui (7) présentant au moins un orifice de pilotage (9) chacun conçu pour permettre l’introduction d’un pion de pilotage (10) afin de piloter l’approche du contour sur la surface d’appui (7), la surface d’appui (7) présentant au moins un cordon (11) d’étanchéité, conçu pour être écrasé par le contour et former une barrière étanche, chaque cordon (11) délimitant chacun une zone (12) de la surface d’appui (7) s’étendant autour d’un orifice de pilotage (9) et entre l’orifice de pilotage (9) et le pourtour périphérique (8).
  2. Caisse (1) de véhicule selon la revendication 1, caractérisée en ce que chaque zone (12) s’étend jusqu’au pourtour périphérique (8).
  3. Caisse (1) de véhicule selon la revendication 1 ou 2, caractérisée en ce que la surface d’appui (7) s’étend au droit de longerons (13) de la caisse (1), chaque orifice de pilotage (9) étant ménagé dans un longeron (13).
  4. Caisse (1) de véhicule selon l’une des revendications 1 à 3, caractérisée en ce que chaque orifice de pilotage (9) présente une forme rectangulaire.
  5. Caisse (1) de véhicule selon l’une des revendications 1 à 4, caractérisée en ce que la surface d’appui (7) présente une pluralité d’orifices de vissage (14).
  6. Assemblage (2) comprenant une caisse (1) de véhicule selon l’une des revendications 1 à 5 et un bac (6) de batterie de traction présentant un contour fixé en appui sur la surface d’appui (7) en écrasant chaque cordon (11) d’étanchéité, le plancher (3) et le bac (6) formant un caisson (5) conçu pour accueillir une batterie de traction, le contour s’étendant le long du pourtour périphérique (8).
  7. Assemblage (2) selon la revendication 6, caractérisée en ce qu’un matériau d’étanchéification (15) est pulvérisé sur le long du pourtour périphérique (8).
  8. Véhicule automobile présentant un assemblage (2) selon la revendication 6 ou 7.
  9. Procédé d’obtention d’un assemblage (2) selon la revendication 6 ou 7 et comprenant une première étape consistant à déposer au moins un cordon (11) d’étanchéité sur une surface d’appui (7) pour former une caisse (1) de véhicule selon l’une des revendications 1 à 5, le procédé comprenant une deuxième étape consistant à disposer un bac (6) de batterie de traction, présentant une pluralité d’orifices pour pilote ménagé sur un contour, sur un support (16) présentant une pluralité de pions de pilotage (10) faisant saillie du support (16), chaque pion de pilotage (10) étant introduit dans chaque orifice pour pilote et faisant saillie du contour, le procédé comprenant une troisième étape, mise en œuvre après les première et deuxième étapes, consistant à amener chaque pion de pilotage (10) dans un orifice de pilotage (9) et le contour du bac (6) en appui sur la surface d’appui (7) en écrasant chaque cordon (11) d’étanchéité.
  10. Procédé d’assemblage selon la revendication 9, caractérisé en ce qu’il comprend une quatrième étape, mise en œuvre après la troisième étape, consistant à pulvériser un matériau d’étanchéification (15) le long du pourtour périphérique (8).
FR2403813A 2024-04-12 2024-04-12 Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie. Pending FR3161187A1 (fr)

Priority Applications (2)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR2403813A FR3161187A1 (fr) 2024-04-12 2024-04-12 Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.
PCT/FR2025/000030 WO2025215307A1 (fr) 2024-04-12 2025-03-12 Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.

Applications Claiming Priority (2)

Application Number Priority Date Filing Date Title
FR2403813A FR3161187A1 (fr) 2024-04-12 2024-04-12 Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.
FR2403813 2024-04-12

Publications (1)

Publication Number Publication Date
FR3161187A1 true FR3161187A1 (fr) 2025-10-17

Family

ID=91335042

Family Applications (1)

Application Number Title Priority Date Filing Date
FR2403813A Pending FR3161187A1 (fr) 2024-04-12 2024-04-12 Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.

Country Status (2)

Country Link
FR (1) FR3161187A1 (fr)
WO (1) WO2025215307A1 (fr)

Citations (3)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
US20120223113A1 (en) * 2009-11-18 2012-09-06 Benteler Aluminium Systems France SNC Battery Tray for Vehicle and Method for Producing the Battery Tray
US10336211B2 (en) * 2017-06-19 2019-07-02 Honda Motor Co., Ltd. Battery pack
DE102018008465A1 (de) * 2018-10-29 2020-04-30 Volkswagen Aktiengesellschaft Karosseriestruktur für ein elektrisch betriebenes Fahrzeug

Family Cites Families (1)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
FR2403813A1 (fr) 1977-09-21 1979-04-20 Reinier Entreprise H Procede et installation de separation des particules solides contenues dans des produits organiques liquides ou pateux a viscosite variable

Patent Citations (3)

* Cited by examiner, † Cited by third party
Publication number Priority date Publication date Assignee Title
US20120223113A1 (en) * 2009-11-18 2012-09-06 Benteler Aluminium Systems France SNC Battery Tray for Vehicle and Method for Producing the Battery Tray
US10336211B2 (en) * 2017-06-19 2019-07-02 Honda Motor Co., Ltd. Battery pack
DE102018008465A1 (de) * 2018-10-29 2020-04-30 Volkswagen Aktiengesellschaft Karosseriestruktur für ein elektrisch betriebenes Fahrzeug

Also Published As

Publication number Publication date
WO2025215307A1 (fr) 2025-10-16

Similar Documents

Publication Publication Date Title
FR2556683A1 (fr) Element stratifie, notamment capot, trappe ou equivalent pour une carrosserie de vehicule automobile
FR3135956A1 (fr) Caisse de vehicule automobile comportant un caisson de batterie électrique de traction
FR3161187A1 (fr) Caisse de véhicule électrique présentant un caisson de batterie.
EP3272616B1 (fr) Procédé d'assemblage de véhicule ferroviaire
WO2012059525A1 (fr) Dispositif de protection pour station d'echange de batteries
FR2961443A1 (fr) Vehicule electrique equipe d'un conteneur de batterie renforce
WO2021048021A1 (fr) Ensemble d'alimentation électrique de véhicule automobile
FR3160150A1 (fr) Flasque d’étanchéité de plancher de véhicule automobile.
FR3102449A1 (fr) Agencement de zone latérale de structure de caisse de véhicule automobile
FR3135033A1 (fr) Véhicule automobile comprenant un rétroviseur extérieur avec une plaque d’étanchéité.
EP3377389B1 (fr) Profile multifonction pour ossature de véhicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et véhicule comprenant un tel profile
FR3121396A1 (fr) Systeme de plancher de vehicule automobile electrique
EP1537631A1 (fr) Dispositif de retention de contact ameliore
FR3159931A1 (fr) Châssis pour bloc-batterie de traction de véhicule automobile avec section structurelle extrudée
FR3146301A1 (fr) Structure de véhicule automobile électrique.
FR3108089A1 (fr) Agencement de fixation d’un convertisseur de tension et d’un thermostat.
WO2025062077A1 (fr) Caisse de vehicule avec couvercle de caisson de batterie électrique de traction formant le plancher
FR3137049A1 (fr) Véhicule de transport routier électrique à pile à combustible et procédé de conversion d’un véhicule de transport routier thermique
FR3135437A1 (fr) Arceau de renforcement d’un passage de roue.
EP3377391B1 (fr) Profile ameliore pour ossature de vehicule terrestre de transport en commun de passagers, ossature et vehicule comprenant un tel profile
FR3154478A1 (fr) Carter étanche
FR2990592A1 (fr) Support pour onduleur de vehicule a transmission electrique
FR3101204A1 (fr) Capuchon d'etancheite pour une zone de connexion entre deux connecteurs electriques
FR3162924A1 (fr) Module de batterie comprenant une entretoise
FR3153315A1 (fr) Structure de châssis d’un véhicule électrique

Legal Events

Date Code Title Description
PLFP Fee payment

Year of fee payment: 2

PLSC Publication of the preliminary search report

Effective date: 20251017